Vivre dans un immeuble commun suppose l’existence des parties communes et privées. Les premières nécessitent un entretien régulier pour la bonne coexistence des habitants du bâtiment. Ces charges sont diverses, mais doivent être assumées par tous les copropriétaires. Mais de quoi s’agit-il ? Comment sont établies les charges de copropriétés ? Parcourez la suite de cet article pour découvrir toutes les informations utiles sur le sujet.
Les charges de copropriété : c’est quoi ?
Les charges de copropriété sont l’ensemble des frais engagés par la copropriété. Ces dépenses sont en effet retenues pour garantir la conservation et le fonctionnement des parties communes d’un bâtiment. Ces coûts sont généralement établis dans le budget prévisionnel et ont pour but d’engager des entreprises intervenantes pour assurer l’entretien de l’immeuble.
Cependant, il peut arriver que la copropriété doive engager des frais exceptionnels et inattendus. D’ailleurs, les charges de copropriété sont versées par tous les copropriétaires. Généralement, ces dépenses se répartissent en deux lots.
Les charges générales
Prévues dans le budget prévisionnel, les charges générales sont des dépenses à la charge de tous les copropriétaires de l’immeuble. Ces sommes servent en général à la conservation et à la gestion des parties communes du bâtiment. Ces dernières comprennent habituellement :
- la paie de gardien de l’immeuble ;
- les gratifications et apports des nombreuses assurances impératives ratifiées par le syndic de copropriété ;
- la rémunération du syndic ;
- les éventuels frais de justice résultant d’une faute du syndic de copropriété ;
Les charges spéciales
Contrairement aux charges générales, celles spéciales concernent une petite minorité des copropriétaires. Ces dépenses concernent des travaux bien spécifiques qui ne profitent qu’à ceux qui y contribuent. Ces charges peuvent concerner le chauffage commun, les dépenses de subventions de l’ascenseur qui ne regardent pas les occupants en rez-de-chaussée par exemple. Il faut aussi prendre en compte les travaux liés à l’eau froide.
Comment est calculée la répartition des charges de copropriété ?
Les copropriétaires payeront les charges en fonction de leur caractère (générale, spéciale). En ce qui concerne les charges générales de copropriété, ils sont déterminés par la quote-part des parties communes retenues par chaque copropriétaire. Le calcul des parts se fait comparativement aux tantièmes. D’ailleurs, les tantièmes et millièmes sont établis dans le statut de copropriété. S’agissant des charges spéciales, ils se calculent par rapport à l’utilité des travaux pour le copropriétaire. L’intérêt de ces dépenses est estimé objectivement.
Comment les charges de copropriété sont-elles définies ?
Généralement, les charges de copropriété sont votées chaque année lors de l’assemblée annuelle tenue par l’ensemble des copropriétaires. Lors de ce rassemblement, ces derniers mettent en place le budget prévisionnel pour les charges générales et spéciales. Cependant, il peut arriver que des dépenses exceptionnelles subviennent lors de l’utilisation de l’immeuble. Il s’agit souvent du nettoyage de façade et des projets de peinture dans les parties communes. Ces charges sont habituellement votées au cas par cas par tous les copropriétaires présents lors d’un rassemblement général.
Somme toute, les charges de copropriété sont des dépenses engagées par l’ensemble des copropriétaires selon la participation de chacun. Elles sont généralement votées par l’assemblée annuelle par tous les occupants de l’immeuble.